Serge Federbusch

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Serge FEDERBUSCH
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président des commissions de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions Centre-Val de Loire et Hauts-de-France
Groupe:
Commissions de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions Centre-Val de Loire et Hauts-de-France
date_debut="2023-12-15"
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000047753736(source JORF)
renouvellement
30 Juin 202330/06/2023
De: Serge Federbusch
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président des commissions de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions Centre-Val de Loire et Hauts-de-France
Groupe:
Commissions de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions Centre-Val de Loire et Hauts-de-France
date_debut="2020-12-15"
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000042459919(source JORF)
renouvellement
24 Octobre 202024/10/2020
De: Serge Federbusch
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président des commissions de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions Centre-Val-de-Loire et Hauts-de-France
Groupe:
Commissions de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions Centre-Val-de-Loire et Hauts-de-France
date_debut="2017-12-15"
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000036210244(source JORF)
renouvellement
16 Décembre 201716/12/2017
De: Serge Federbusch
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président des commissions de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions Centre, Nord - Pas-de-Calais, Picardie
Groupe:
Commissions de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions Centre, Nord - Pas-de-Calais, Picardie
date_debut="2014-12-15"
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000029663156(source JORF)
renouvellement
30 Octobre 201430/10/2014
De: Serge Federbusch
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
président des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions Centre, Nord - Pas-de-Calais et Picardie
Groupe:
Commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions Centre, Nord - Pas-de-Calais et Picardie
date_debut="2011-12-15"
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000024464031(source JORF)
renouvellement
12 Août 201112/08/2011
De: Serge Federbusch
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
président de la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales compétente pour les régions Centre, Nord - Pas-de-Calais, Picardie
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales compétente pour les régions Centre, Nord - Pas-de-Calais, Picardie
date_debut="2008-12-15"
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000019708828(source JORF)
renouvellement
31 Octobre 200831/10/2008
De: Féderbusch (Serge)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détaché auprès de la Société d'économie mixte du centre de Paris
Objet:
auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux
agent contractuel
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
date_debut="2005-12-15"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000815072(source JORF)
détachement
28 Mars 200628/03/2006
De: Serge Federbusch
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
président de la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituée dans la région Centre, Nord - Pas-de-Calais, Picardie
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituée dans la région Centre, Nord - Pas-de-Calais, Picardie
date_debut="2005-12-15"
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000000786653(source JORF)
nomination
01 Décembre 200501/12/2005
De: Féderbusch (Serge)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès de la ville de Paris
sous-directeur de la commune de Paris
Groupe:
Ville de Paris
date_debut="2001-04-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000406898(source JORF)
détachement
09 Octobre 200109/10/2001
De: Federbusch (Serge)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2000-02-01"
JORFTEXT000000204961(source JORF)
réintégration
24 Mars 200024/03/2000
De: Federbusch (Serge)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000204961(source JORF)
affectation
24 Mars 200024/03/2000
De: Federbusch (Serge)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
à Kuala Lumpur
chef des services d'expansion économique en Malaisie
Groupe:
Expansion économique en Malaisie
JORFTEXT000000392188(source JORF)
affectation
18 Novembre 199818/11/1998
De: Federbusch (Serge)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
conseiller commercial auprès du ministère de l'économie et des finances
au titre de la mobilité
Groupe:
Conseil commercial auprès du ministère de l'économie et des finances
date_debut="1995-12-02"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000379319(source JORF)
détachement
30 Août 199630/08/1996
De: Serge Federbusch
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Nancy
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nancy
Tribunal administratif de Paris
date_debut="1995-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Nancy"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000190002(source JORF)
cessation de fonction
02 Septembre 199502/09/1995
De: Serge Federbusch
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000000345818(source JORF)
promotion
22 Novembre 199222/11/1992
De: Serge Federbusch
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Paris
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000355162(source JORF)
désignation
27 Juillet 199127/07/1991
De: Federbusch (Serge)
conseiller de 2e classe au tribunal administratif de Caen
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
date_debut="1990-04-15"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000715070(source JORF)
affectation
18 Mars 199018/03/1990
De: Serge Federbusch
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Caen
Groupe:
Commissariat du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
JORFTEXT000000158731(source JORF)
désignation
04 Janvier 199004/01/1990

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